Tous ensemble, pour que Rosmerta continue !
Rosmerta, c’est quoi ?
L’association Rosmerta, centre social autogéré pour jeunes réfugiés, occupe depuis décembre
2018 un bâtiment du diocèse au centre d’Avignon.
215 mineurs non accompagnés ont été accueillis et accompagnés (tous scolarisés), 105 sont à nouveau pris en charge par le conseil départemental, 50 sont en cours de procédure, 56 ont été régularisés ou sous récépissé; 16 familles avec enfants dont 12 ont été régularisées. Les délais accordés par la justice sont dépassés : nous devons quitter les locaux de la rue Pasteur. La décision collective est d’acheter un nouveau lieu avec une SCI citoyenne, pour continuer l’engagement.
L’objectif est de recueillir 500 000 euros (achat, travaux…)
Deux possibilités pour soutenir le projet d’achat.
- Faites un don déductible d’impôts, lequel sera regroupé avec d’autres dons pour constituer une part de la SCI.
- Devenez associé-e de la SCI en prenant une ou plusieurs parts (1 part = 500€).
Qu’est ce qu’une SCI citoyenne ?
Des citoyens prennent des parts dans la SCI, ce qui permet d’acquérir un bâtiment. Ils gèrent ensuite le bien sur le long terme. La SCI devient propriétaire et l’association Rosmerta devient locataire de la SCI avec un loyer très modéré. Il y a donc un découplage entre la propriété et l’utilisation du bien.
Acheter une part est un investissement et non un don. La part peut être récupérée dans un délai de 3 ans.
Quand ?
1 – Je souhaite faire un don :
- Ce don permettra à Rosmerta de conforter le projet d’investissement immobilier.
- Son montant est illimité.
- Les dons ne comportent aucune contrepartie d’engagement ou de responsabilité.
- Les dons feront l’objet d’un reçu fiscal, au titre des versements ouvrant droit à une réduction d’impôt.
- Les dons réalisés ici serviront uniquement à la mise en place de la SCI et pas au fonctionnement de Rosmerta. Dès que 500€ auront été récoltés, Rosmerta s’engage à acheter une part en son nom, et ce, par tranche de 500€ récolté.
Pour réaliser ce don, je fais ma démarche uniquement via la plateforme sécurisée de notre partenaire HelloAsso : https://www.helloasso.com/associations/rosmerta/formulaires/4
2 – Je souhaite m’associer et m’engage à souscrire une ou plusieurs parts à la SCI :
Acheter une part est un investissement et non un don. La part peut être vendue après le 31/12/2024.
Les véritables souscriptions viendront dans un second temps. Dans un premier temps, nous vous invitions à vous engager sur une promesse de prise de part(s) dans la SCI. Pour cela :
- Prendre connaissance des fichiers suivants :
- Fichier 2 : Fiche d’état civil (si vous êtes mariés sous un régime autre que celui de la séparation de biens pure et simple, chaque époux renseigne une colonne dans la fiche d’état civil suivante) : au format .pdf (ici) ou au format .odt (ici)
- Compléter le formulaire ci-dessous et déposer les pièces justificatives nécessaires dans la zone prévue à cet effet en bas du formulaire :
- Votre pièce d’identité avec la mention “certifiée sur l’honneur conforme à l’original” et votre signature (Pour les personnes mariées sans contrat ou sous le régime de la communauté de biens (tous sauf ceux qui sont sous le régime de séparation de bien), il faut joindre les pièces d’identité des deux conjoint.e.s)
- La fiche d’état civil complétée disponible ci-dessus
Foire aux questions
Quelle est la différence entre un don et une part à la SCI ?
Le don (d’un montant illimité) ouvre droit à déduction fiscale, permet à l’association Rosmerta d’augmenter ses parts au sein de la SCI et n’entraîne aucune responsabilité du donateur dans la SCI.
L’achat d’une part à une SCI est un engagement citoyen et un investissement (d’au moins 500€) qui permet d’être associé plus directement à la gestion du lieu d’hébergement et d’accueil.
J’ai fait une erreur de saisie ou j’ai des questions sur la SCI, qui contacter ?
une seule adresse :
